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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM
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CARTE A + THE SMARTER CARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE A + THE SMARTER CARD
SAGEM S.A.,. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98754706
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque CARTE A + THE SMARTER CARD

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARTE A + THE SMARTER CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque CARTE A + THE SMARTER CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE A + THE SMARTER CARD est expirée depuis le 16 octobre 2008.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM S.A.,. (société anonyme) - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 562082909


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 27 juillet 1999 - Retrait partiel n°282139 - Publication au BOPI 1999-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Carte à microprocesseur ou à mémoire pour terminaux d'informatique, de télécommunication, de télévision, de radiotéléphonie, de paiement, de monétique, de télématique.