Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTRONIC
SAGEM SA

Numéro de dépôt :
3041074
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2010

Présentation de la marque AUTRONIC

Déposée le 17 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) Société Anonyme, 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque AUTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTRONIC est expirée depuis le 17 juillet 2010.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM SA - Société Anonyme, 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 562082909


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; injecteurs pour moteurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; vannes (parties de machines) ; carburateurs ; alimentation pour carburateurs.Appareils et instruments scientifiques (autres que médicaux) ; appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; interfaces (informatique) ; circuits imprimés ; cartes électroniques ; encodeurs magnétiques ; instruments et machines pour essais de matériaux et contrôle technique ; bancs d'essai et de contrôle de véhicules et de moteurs ; systèmes expert et leurs bases de données pour le contrôle, le diagnostic, la mise au point ou la réparation des véhicules automobiles et de leurs parties constitutives ; appareils de mesure de pollution ; analyseurs de gaz d'échappement ; appareils de test automatique des organes d'alimentation et d'allumage des moteurs à combustion ; système de commande et de contrôle électroniques pour véhicules ; capteurs, analyseurs de gaz ; batteries d'allumage ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de commande et de distribution (électricité) ; tableaux de connexion ; capteurs électro-magnétiques ; appareils de génération et de distribution électriques ; relais électromécaniques ; instruments pour navigation ; appareils de localisation géographique.Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs et boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; tableaux de bord pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules.Services de transmissions d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.