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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM une
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DEEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEEP
SAGEM SA une société anonyme

Numéro de dépôt :
3356880
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2015
DEEP de SAGEM une

Présentation de la marque DEEP

Déposée le 2 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SAGEM une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM une domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque DEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP est expirée depuis le 2 mai 2015.

SAGEM une a également déposé les autres marques suivantes : MY Mobile TV


SAGEM SA une société anonyme - Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 562082909


CABINET PLASSERAUD - 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 28 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421299 - Publication au BOPI 2005-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Inscription le 29 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°424328 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination n°529546 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 16 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529545 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Cartes à puce électronique.