DEEP
Présentation de la marque DEEP
Déposée le 2 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SAGEM une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP est expirée depuis le 2 mai 2015.
SAGEM une a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Inscription le 28 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421299 - Publication au BOPI 2005-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48
Inscription le 29 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°424328 - Publication au BOPI 2005-11-29
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination n°529546 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Inscription le 16 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529545 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16