Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSS SAGEM SAT SERVICE
SAGEM SAT SERVICE S.A.

Numéro de dépôt :
1748492
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/1998
SSS SAGEM SAT SERVICE de SAGEM SAT SERVICE

Présentation de la marque SSS SAGEM SAT SERVICE

Déposée le 2 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SAT SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SSS SAGEM SAT SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SAT SERVICE domicilié(e) 37 rue A. France - BP 81, 92303 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque SSS SAGEM SAT SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSS SAGEM SAT SERVICE est expirée depuis le 2 août 1998.


SAGEM SAT SERVICE S.A. - 37 rue A. France - BP 81, 92303 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques; de téléphonie, de bureautique, de télématique, de télégraphie, de télescription, de calcul, de signalisation, de contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux; ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées; supports d'information impressionnés ou non, et notamment programmes d'unités centrales téléphoniques ou télématiques (logiciels et progiciels) enregistrés sur cartes, bandes, rubans, disquettes, ou sur tous autres supports. Cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; feuilles pour imprimantes d'ordinateurs; manuels et notices concernant l'informatique ; machines à écrire; caractères typographiques. Constructions et réparations dans le domaine notamment des appareillages et systèmes concernant le traitement de l'information; installation équipement, mise en service et maintenance de centres de programmation électronique et de calcul. Communications, émission et transmission d'informations ou de données notamment par voie électronique ou optoélectronique; communications télégraphiques, téléphoniques ou radiotéléphoniques; télétransmission de messages ou de signaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.