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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA
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SIRLEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIRLEC
SAGEM SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1235114
Date de dépôt :
05/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013

Présentation de la marque SIRLEC

Déposée le 5 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIRLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2232807) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2232807) - 75008 - France.

La marque SIRLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIRLEC est expirée depuis le 5 mai 2013.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , EASYTRANSFERT , ACHIBA , STD , SVR , DIGIWAP


SAGEM SA, Société Anonyme - Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2232807) - 75015 - France - SIREN 562082909


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2232807) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232807 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation n°2017010 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21

Câbles électriques.