Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POCKET CONFIDENCE
SAGEM SA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3126631
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2011
POCKET CONFIDENCE de SAGEM SA

Présentation de la marque POCKET CONFIDENCE

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POCKET CONFIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 27 rue Leblanc, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque POCKET CONFIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POCKET CONFIDENCE est expirée depuis le 18 octobre 2011.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEC , HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , EASYTRANSFERT , ACHIBA , STD , SVR


SAGEM SA, (Société Anonyme) - 27 rue Leblanc, 75015 PARIS - France - SIREN 562082909


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441383 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination n°529546 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 16 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529545 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Carte à mémoire ou microprocesseur ; logiciel de cryptographie pour ordinateur, micro-ordinateur ; agenda, organiseur électronique ; assistant numérique portatif.