Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MY X-1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 9, 10
SAGEM SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3159511
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012
MY X-1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 9, 10 de SAGEM SA

Présentation de la marque MY X-1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 9, 10

Déposée le 15 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MY X-1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 9, 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 27, rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MY X-1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 9, 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY X-1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 9, 10 est expirée depuis le 15 avril 2012.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEC , HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , EASYTRANSFERT , ACHIBA , STD , SVR


SAGEM SA, société anonyme - 27, rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 562082909


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Appareil, fixe ou mobile, de téléphonie filaire, hertzienne, cellulaire.