Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILES SAGEM OBJETS DE PLAISIR
SAGEM SA, (Société Anonyme), le Ponant de Paris

Numéro de dépôt :
3135206
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011
MOBILES SAGEM OBJETS DE PLAISIR de SAGEM SA

Présentation de la marque MOBILES SAGEM OBJETS DE PLAISIR

Déposée le 5 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILES SAGEM OBJETS DE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 27, rue Leblanc, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque MOBILES SAGEM OBJETS DE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILES SAGEM OBJETS DE PLAISIR est expirée depuis le 5 décembre 2011.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEC , HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , EASYTRANSFERT , ACHIBA , STD , SVR


SAGEM SA, (Société Anonyme), le Ponant de Paris - 27, rue Leblanc, 75015 PARIS - France - SIREN 562082909


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485248 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Téléphones mobiles et accessoires, à savoir, housses de téléphone, batteries, haut-parleurs, oreillettes, microphones, chargeurs de téléphone, supports pour téléphone ; terminaux de télécopie ; terminaux de télécopie permettant l'accès à un réseau global d'ordinateurs ; répondeurs téléphoniques ; ordinateurs et périphériques ; ordinateurs portables ; terminaux de télécommunication ; organisateurs électroniques ; blocs notes électroniques ; terminaux de jeux électroniques. Télécommunication ; services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; transmission et échange sur support multimédia ; messageries électroniques ; courriers électroniques ; communications téléphoniques, radiophoniques ; transmission, expédition et échange de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux ; réseaux de télécommunication ; réseaux informatiques ; transmission de données incluses dans des bases de données techniques ; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs ; transmission d'informations en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.