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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA
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MINILIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINILIR
SAGEM SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1244861
Date de dépôt :
12/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013

Présentation de la marque MINILIR

Déposée le 12 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINILIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 27 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2248500) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH ET ASSOCIES domicilié(e) 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2248500) - 75116 - France.

La marque MINILIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINILIR est expirée depuis le 1 septembre 2013.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEC , HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , EASYTRANSFERT , ACHIBA , STD , SVR


SAGEM SA, société anonyme - 27 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2248500) - 75015 - France - SIREN 562082909


BLOCH ET ASSOCIES - 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2248500) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2022677 - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2003 n°2248500 - Publication au BOPI 2003-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 1 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162516 - Publication au BOPI 1993-09-01

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 1 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162515 - Publication au BOPI 1993-09-01

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignements. Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, plus particulièrement équipement infra rouge pour la poursuite d'un mobile.