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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA
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MF-JET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MF-JET
SAGEM SA, (Société Anonyme) , le Ponant de Paris

Numéro de dépôt :
3178279
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012
MF-JET de SAGEM SA

Présentation de la marque MF-JET

Déposée le 5 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MF-JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 27, rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque MF-JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MF-JET est expirée depuis le 5 août 2012.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEC , HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , EASYTRANSFERT , ACHIBA , STD , SVR


SAGEM SA, (Société Anonyme) , le Ponant de Paris - 27, rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 562082909


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559229 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Appareils de transmission et de réception de télécopie et modems-fax, scanners (non à usage médical) , imprimantes, machines à photocopier, appareils de reprographie, appareils d'alimentation en papier contrôlés par ordinateurs, appareils d'envoi et de réception de messages et télémessages, programmes informatiques et logiciels utilisés en association avec les appareils sus-énumérés.