Déposée le 31 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIGIWAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 6, avenue d'léna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque DIGIWAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGEM SA, (Société Anonyme) - 6, avenue d'léna, 75116 PARIS - France - SIREN 562082909
Cabinet PLASSERAUD - France
Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet partiel n°363320 - Publication au BOPI 2003-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Terminaux de télécommunication ; poste téléphonique à touche d'accès direct à Internet Télécommunication ; communication téléphonique par réseaux de fibre optique, par terminaux d'ordinateur, par réseau global d'ordinateurs et par satellite ; expédition, échange et transmission d'informations et de messages.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIGIWAP"
