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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA
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ACHIBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACHIBA
SAGEM SA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1568009
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2009
ACHIBA de SAGEM SA

Présentation de la marque ACHIBA

Déposée le 17 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACHIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 6, avenue d'IENA, 75016 PARIS (dossier no 2140948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2140948) - France.

La marque ACHIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACHIBA est expirée depuis le 17 juillet 2009.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEC , HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , EASYTRANSFERT , STD , SVR , DIGIWAP


SAGEM SA, (Société Anonyme) - 6, avenue d'IENA, 75016 PARIS (dossier no 2140948) - France - SIREN 562082909


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2140948) - France


Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185851 - Publication au BOPI 1995-06-06

Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2140948 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

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