Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE TEX-MEX EN LIVRAISON COMPAGNIE MEXICAINE
EURL SAGEM RESTO - EURL

Numéro de dépôt :
97660154
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque LA CUISINE TEX-MEX EN LIVRAISON COMPAGNIE MEXICAINE

Déposée le 17 janvier 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SAGEM RESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUISINE TEX-MEX EN LIVRAISON COMPAGNIE MEXICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SAGEM RESTO domicilié(e) 182 COURS EMILE ZOLA, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL SAGEM RESTO CO FIRPLAST - France.

La marque LA CUISINE TEX-MEX EN LIVRAISON COMPAGNIE MEXICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE TEX-MEX EN LIVRAISON COMPAGNIE MEXICAINE est expirée depuis le 17 janvier 2007.

SAGEM RESTO a également déposé les autres marques suivantes : AUTHENTIC BURGER LE BURGER EN LIVRAISON , Authentic' Chicken – Authentik Chicken , Authentic' Pasta – Authentik Pasta , YU SUSHI , " Au nom de la Saveur " , CUISINE FUSION , CUISINE FUSION


EURL SAGEM RESTO - EURL - 182 COURS EMILE ZOLA, 69100 VILLEURBANNE - France


EURL SAGEM RESTO CO FIRPLAST - France


Demande de renouvellement le 17 septembre 2007 n°2350817 - Publication au BOPI 2007-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496873 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glaces à rafraichir. Restauration (alimentation); hébergement temporaire: soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; service juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.