Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISINE FUSION
Sagem Resto, EURL

Numéro de dépôt :
99784161
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019

Présentation de la marque CUISINE FUSION

Déposée le 25 mars 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sagem Resto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINE FUSION »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sagem Resto domicilié(e) 4 rue de Provence - 69800 - ST PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 992 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sagem Resto domicilié(e) 4 rue de Provence - 69800 - ST PRIEST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINE FUSION est expirée depuis le 20 février 2019.

Sagem Resto a également déposé les autres marques suivantes : AUTHENTIC BURGER LE BURGER EN LIVRAISON , LA CUISINE TEX-MEX EN LIVRAISON COMPAGNIE MEXICAINE , Authentic' Chicken – Authentik Chicken , Authentic' Pasta – Authentik Pasta , YU SUSHI , " Au nom de la Saveur " , CUISINE FUSION


Sagem Resto, EURL - 4 rue de Provence - 69800 - ST PRIEST - France - SIREN 334992187


Sagem Resto - 4 rue de Provence - 69800 - ST PRIEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399004 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-02-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaire et d'agriculture ; service juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.