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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM Défense Sécurité
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STAMTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

STAMTEL
SAGEM Défense Sécurité Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3465900
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016
STAMTEL de SAGEM Défense Sécurité

Présentation de la marque STAMTEL

Déposée le 28 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAGEM Défense Sécurité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAMTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM Défense Sécurité domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27, rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAMTEL est expirée depuis le 28 novembre 2016.

SAGEM Défense Sécurité a également déposé les autres marques suivantes : VAMPIR , NaviNaute , EXOMOVE , SKYNAUTE by SAGEM , SKYNAUTE , SPAN , QUAPASON , KeyNaute , SUNTSU , EUROTACTIC


SAGEM Défense Sécurité Société Anonyme - Le Ponant de Paris, 27, rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 480107911


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, et des données ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; tickets électroniques ; appareils électroniques de contrôle ; distributeurs de tickets ; lecteurs de code barre ; distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils de transmission et de réception de messages numériques par téléphonie mobile ; machines à calculer ; ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire et à micro-processeurs.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunications ; services de téléconférences ; services de messageries électroniques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversions de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.