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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE
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SPAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAN
SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1672195
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque SPAN

Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE domicilié(e) 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque SPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPAN est expirée depuis le 14 juin 2021.

SAGEM DEFENSE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : VAMPIR , NaviNaute , EXOMOVE , SKYNAUTE by SAGEM , SKYNAUTE , QUAPASON , KeyNaute , SUNTSU , EUROTACTIC , GYPSI


SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme - 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 480107911


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457635 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457636 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2199869 - Publication au BOPI 2001-06-14

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163775 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457634 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 21 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244539 - Publication au BOPI 1997-10-21

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457631 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457633 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457632 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471410 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs;microsystèmes de sécurité pour ordinateurs;onduleurs; installation téléphonique