SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4247499
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
Présentation de la marque SpaceNaute
Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEM DEFENSE SECURITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SpaceNaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEM DEFENSE SECURITE domicilié(e) 18-20 Quai du point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle (WRS-AJI) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque SpaceNaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifiée - 18-20 Quai du point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 480107911
SNECMA groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle (WRS-AJI) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de recalage par corrélation d'altitude ; appareils, instruments et équipements numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et paramètres ; supports d'enregistrement électroniques pour le positionnement, au guidage et à la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ;
Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale.
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