Déposée le 5 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « REOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque REOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme - Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 480107911
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI) - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques, mécaniques et électroniques pour l'astronomie, la science spatiale et l'observation de la terre, pour la défense, pour l'industrie des lasers et des semi-conducteurs. Systèmes de télescopes intégrant télescope, dôme, système de contrôle-commande, appareils et équipements de maintenance pour télescopes, miroirs et systèmes d'optique active ; Composants optiques plans, sphériques ou asphériques tels que miroirs, miroirs monolithiques, miroirs segmentés, miroirs allégés, miroirs ultra-minces, miroirs actifs et adaptatifs, lentilles, optiques dioptriques et catadioptriques ; Systèmes complets d'optique active comprenant le miroir, la cellule support, l'électronique et le senseur de qualité image ; Supports électromécaniques de miroirs et télescopes ; Dispositifs de pointages et asservissements de miroirs et télescopes ; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement des images ; Capteurs d'imagerie ; Miroirs (optique) pour applications astronomique, militaire, industrielle, médicale et spatiale ; lentilles optiques ; filtres (optiques). Appareils et instruments pour bancs de test optiques.
Installation, entretien et réparation d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et pour la défense, notamment télescopes, miroirs, objectifs.
Découpage, polissage de miroirs et autres composants optiques ; traitements optiques en couches minces sur substrats optiques ou électroniques ; nettoyage de composants optiques.
Formation des opérateurs d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et pour la défense.
Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), recherche scientifique et technique rendue par des ingénieurs ; essais de machines ; essais de matériaux ; Recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux domaines de l'astronomie, de la science spatiale et de l'observation de la terre ; Etudes de projets techniques ; conception, recherche et développement d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et pour la défense ; Conception et développement d'optiques de haute performance.
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