NaviNaute
Présentation de la marque NaviNaute
Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NaviNaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NaviNaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NaviNaute est expirée depuis le 24 juin 2021.
SAGEM DEFENSE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01