Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DolphiNaute
SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3841360
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021
DolphiNaute de SAGEM DEFENSE SECURITE

Présentation de la marque DolphiNaute

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DolphiNaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE domicilié(e) 27 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René Ravaud - REAU domicilié(e) - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque DolphiNaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DolphiNaute est expirée depuis le 24 juin 2021.

SAGEM DEFENSE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : VAMPIR , NaviNaute , EXOMOVE , SKYNAUTE by SAGEM , SKYNAUTE , SPAN , QUAPASON , KeyNaute , SUNTSU , EUROTACTIC


SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME - 27 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 480107911


SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René Ravaud - REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.