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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE
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CUIRASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUIRASSE
SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1661735
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2021

Présentation de la marque CUIRASSE

Déposée le 14 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUIRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE domicilié(e) 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France.

La marque CUIRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUIRASSE est expirée depuis le 14 mai 2021.

SAGEM DEFENSE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : VAMPIR , NaviNaute , EXOMOVE , SKYNAUTE by SAGEM , SKYNAUTE , SPAN , QUAPASON , KeyNaute , SUNTSU , EUROTACTIC


SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme - 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 480107911


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France


Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457635 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457636 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198429 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 23 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244712 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457634 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244713 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457631 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457633 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457632 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467456 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Système de défense électronique, notamment pour navires militaires, incluant des lance-leurres électromagnétiques et infrarouges, des lance-missiles, des systèmes de détection infrarouge passifs, calculateurs, équipements de veille et de détection infrarouge, écrans de contrôle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.