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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE
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BLUE NAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE NAUTE
SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3825340
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
BLUE NAUTE de SAGEM DEFENSE SECURITE

Présentation de la marque BLUE NAUTE

Déposée le 20 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE NAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE domicilié(e) 27 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM domicilié(e) Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France.

La marque BLUE NAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE NAUTE est expirée depuis le 20 avril 2021.

SAGEM DEFENSE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : VAMPIR , NaviNaute , EXOMOVE , SKYNAUTE by SAGEM , SKYNAUTE , SPAN , QUAPASON , KeyNaute , SUNTSU , EUROTACTIC


SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME - 27 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 480107911


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM - Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.