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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE une
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Sagem DS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sagem DS
SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme

Numéro de dépôt :
3394266
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
Sagem DS de SAGEM DEFENSE SECURITE une

Présentation de la marque Sagem DS

Déposée le 28 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sagem DS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE une domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sagem DS est expirée depuis le 28 novembre 2015.

SAGEM DEFENSE SECURITE une a également déposé les autres marques suivantes : Sagem Sécurité , Sagem Avionics , Sagem Optronique-Défense , Sagem Security , Sagem Optronics , Sagem Security , Sagem Optronique , Sagem Avionique , Sagem Defense , Sagem Optronics-Defense


SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme - Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 480107911


CABINET PLASSERAUD - 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477879 - Publication au BOPI 2008-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Appareil d'enregistrement, transmission et reproduction du son, de l'image et des données ; terminaux de télécommunication, en particulier pour la téléphonie mobile.