Déposée le 15 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sagem Defense »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE une domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme - Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 480107911
CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477879 - Publication au BOPI 2008-07-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; gyromètres ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils accélérométriques ; compas ; appareils de recalage par corrélation d'altitude ; équipements et appareils de navigation pour véhicules ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres, dopplers ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes ; appareils de cartographie numérique ; équipement de gestion de bus numérique ; calculateurs de mission ; équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; centrale anémométrique ; radioaltimètre ; boîtier de transfert de données ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) ; station d'analyse de données (AGS) ; systèmes de commandes du cockpit ; équipements et systèmes de pilotage automatique ; capteurs ; systèmes de commandes de becs et volets ; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée ; systèmes de commandes de plan horizontal ; amortisseurs de lacet ; systèmes de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères ; calculateurs de commandes de vol ; actionneurs de pilotage ; calculateurs de pilotage automatique ; centrales inertielles d'attitude et de cap ; systèmes d'acquisition de données de vol ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; parties constitutives de ces capteurs ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, blindages et connecteurs électriques ; fibres optique ; avions sans pilote ; drones ; véhicules aériens ; planches de bord ; manches de pilotage avec manette intégrée ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; capteurs et transducteurs pour la photographie, l'optique, le mesurage, les signaux, les contrôles ; fibres optiques ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements pour visualisation tête haute ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanneurs piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées, télescope, longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de stabilisation gyroscopique ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de surveillance aéroporté ; plateforme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; logiciels ; capteurs ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; appareils et instruments d'optique spatiale ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet ; systèmes de transmissions sécurisées ; terminaux de télécommunication et de chiffrement ; réseaux sécurisés ; systèmes de messagerie ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données), de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires.
Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques.
Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie ; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.
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