Marque expirée - Marque en non vigueur

Sagem Avionique
SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme

Numéro de dépôt :
3500618
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
Sagem Avionique de SAGEM DEFENSE SECURITE une

Présentation de la marque Sagem Avionique

Déposée le 15 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sagem Avionique »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE une domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sagem Avionique est expirée depuis le 15 mai 2017.

SAGEM DEFENSE SECURITE une a également déposé les autres marques suivantes : Sagem DS , Sagem Sécurité , Sagem Avionics , Sagem Optronique-Défense , Sagem Security , Sagem Optronics , Sagem Security , Sagem Optronique , Sagem Defense , Sagem Optronics-Defense


SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme - Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 480107911


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477879 - Publication au BOPI 2008-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; gyromètres ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils accélérométriques ; compas ; appareils de recalage par corrélation d'altitude ; équipements et appareils de navigation pour véhicules ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes ; appareils de cartographie numérique ; équipement de gestion de bus numérique ; calculateurs de mission ; équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; centrale anémométrique ; radioaltimètre ; boîtier de transfert de données ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) ; station d'analyse de données (AGS) ; systèmes de commandes du cockpit ; équipements et systèmes de pilotage automatique ; capteurs ; systèmes de commandes de becs et volets ; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée ; systèmes de commandes de plan horizontal ; amortisseurs de lacet ; systèmes de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères ; calculateurs de commandes de vol ; actionneurs de pilotage ; calculateurs de pilotage automatique ; centrales inertielles d'attitude et de cap ; systèmes d'acquisition de données de vol ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; parties constitutives de ces capteurs ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques ; câblages ; blindages et connecteurs électriques ; fibres optique ; avions sans pilote ; drones ; véhicules aériens ; planches de bord ; manches de pilotage avec manette intégrée.

Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques.