Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAGEM COMMUNICATION une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TNR... »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM COMMUNICATION une domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2329604) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 108 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329604) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TNR... est expirée depuis le 10 octobre 2016.
SAGEM COMMUNICATION une a également déposé les autres marques suivantes : INK-FILM , TBR... , Planet SAGEM
SAGEM COMMUNICATION une Société Anonyme - Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2329604) - 75015 - France - SIREN 480108158
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329604) - 75440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329604 - Publication au BOPI 2006-12-18
Inscription le 30 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445106 - Publication au BOPI 2006-11-30
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559229 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Cartouche d'impression contenant la réserve d'encre sèche pour imprimante laser
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
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