Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGECO
/
Ville en Ville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ville en Ville
SAGECO, société anonyme

Numéro de dépôt :
99805471
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque Ville en Ville

Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SAGECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Ville en Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGECO domicilié(e) 4-6 rue de la Chamoiserie, 78920 ECQUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 957 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - France.

La marque Ville en Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ville en Ville est expirée depuis le 29 juillet 2009.

SAGECO a également déposé les autres marques suivantes : EMBLEMÕ , SAGECO , TERROIRS D'ICI & D'AILLEURS , Boîte à bonheurs , EXPERTÕ , METS IDEAUX! , ETHIC GOURMAND LES DECOUVERTES COFFRET CADEAU , 100 POUR 100 EQUITABLE ,


SAGECO, société anonyme - 4-6 rue de la Chamoiserie, 78920 ECQUEVILLY - France - SIREN 420957318


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Transport en commun de voyageurs.