Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN DE PERSAC
SAGEC S.A.

Numéro de dépôt :
1444414
Date de dépôt :
11/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1998

Présentation de la marque ALAIN DE PERSAC

Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SAGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALAIN DE PERSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEC domicilié(e) ZAE D'Achères, 20, rue des Souches, 78260 ACHERES. - France.

La marque ALAIN DE PERSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN DE PERSAC est expirée depuis le 11 janvier 1998.

SAGEC a également déposé les autres marques suivantes : "LA CURIA DU LOUVRE" , SUNTOYS , LA CURIA DU LOUVRE , SOLLY , LA CURIA DU LOUVRE


SAGEC S.A. - ZAE D'Achères, 20, rue des Souches, 78260 ACHERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instrument chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;article pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) carte à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.