Déposée le 10 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ScanBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE domicilié(e) 10 RUE FRUCTIDOR - 75834 - PARIS CEDEX 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 129 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAGE domicilié(e) 10 RUE FRUCTIDOR - 75834 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ScanBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGE, SAS - 10 RUE FRUCTIDOR - 75834 - PARIS CEDEX 17 - France - SIREN 313966129
SAGE - 10 RUE FRUCTIDOR - 75834 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424211 - Publication au BOPI 2005-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52
Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464521 - Publication au BOPI 2007-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 19 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°576289 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-19
Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620329 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553925 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-18
Appareils et instruments scientifiques, électroniques à savoir composant électronique ou d'appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils photographiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Programmation pour ordinateurs. Gestion administrative de lieux d'expositions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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