Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLANET'ECE
SAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4100650
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2024
PLANET\'ECE de SAGE

Présentation de la marque PLANET'ECE

Déposée le 25 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PLANET'ECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE domicilié(e) 10 RUE FRUCTIDOR - 75834 - PARIS CEDEX 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGE, Mme PLANTUREUX Audrey domicilié(e) 10 RUE FRUCTIDOR - 75834 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PLANET'ECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET'ECE arrivera à expiration en date du 25 juin 2024.

SAGE a également déposé les autres marques suivantes : STYL'KIT SK VETEMENT PRET A COUDRE , SAGE E-COMMERCE 30 , SAGE E-COMPTABILITE , SAGE E-COMMERCE 100 , SOLDES ET PREVISIONS EN VALEUR , SAGE CONNECTBANQUE , ESPACE GESTION PETITES ENTREPRISES , TAX PLANNER , SAGE CONNECTED SERVICES , OPEN ANNEXE


SAGE, Société par actions simplifiée - 10 RUE FRUCTIDOR - 75834 - PARIS CEDEX 17 - France - SIREN 313966129


SAGE, Mme PLANTUREUX Audrey - 10 RUE FRUCTIDOR - 75834 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631803 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Ordinateurs ; micro-ordinateurs et leurs périphériques ; programmes d'ordinateurs ; Cédéroms ; progiciels ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples : tous ces produits à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel de la télévision, du cinéma, du spectacle et du divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; catalogues ; livrets ; manuels ; publications ; imprimés ; revues (périodiques) : tous ces produits à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du divertissement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertise comptable ; facturation ; établissement de déclarations fiscales ; préparation de feuilles de paye ; consultation pour les questions de personnel ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de saisie et de traitement de données informatiques ; tous ces services à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du divertissement.

Assurances ; affaires immobilières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Affaires financières ; affaires bancaires ; consultation en matière d'assurances ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; informations en matière financières et d'assurance ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de communication, de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique, audiovisuelle et par serveur vocal ; fourniture d'accès à des bases de données, à des services d'information et de communication en ligne ; fourniture d'accès et de connexions à un réseau de télécommunication (y compris réseau informatique) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission sécurisée d'information contenue dans des bases de données ; tous ces services à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel de la télévision, du cinéma, du spectacle et du divertissement.

Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement ; instruction ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; assistance technique, à savoir assistance (formation) à l'installation et à l'utilisation des logiciels ; tous ces services à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du divertissement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; consultation en matière de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques ; conseils techniques en matière de logiciels ; assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces anomalies ; assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, la détection et la correction des anomalies de logiciels ; tous ces services à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du divertissement.