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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE
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GESCAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

GESCAP
SAGE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1443866
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2018
GESCAP de SAGE

Présentation de la marque GESCAP

Déposée le 5 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GESCAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE domicilié(e) Le Colisée 2, 10 rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2360694) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2360694) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GESCAP est expirée depuis le 5 janvier 2018.

SAGE a également déposé les autres marques suivantes : STYL'KIT SK VETEMENT PRET A COUDRE , SAGE E-COMMERCE 30 , SAGE E-COMPTABILITE , SAGE E-COMMERCE 100 , SOLDES ET PREVISIONS EN VALEUR , SAGE CONNECTBANQUE , ESPACE GESTION PETITES ENTREPRISES , TAX PLANNER , SAGE CONNECTED SERVICES , OPEN ANNEXE


SAGE société par actions simplifiée - Le Colisée 2, 10 rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2360694) - 75017 - France - SIREN 313966129


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2360694) - 75340 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Renouvellement sans limitation n°2106024 - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360694 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 3 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466267 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 3 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466266 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 4 février 1998 - Recours en restauration n°249150 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 10 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°249519 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 3 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466265 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 10 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177074 - Publication au BOPI 1994-10-10

Equipement pour le traitement de l'information, notamment calculateurs, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs;supports d'informations magnétiques;programmes d'ordinateurs enregistrés.Manuels d'utilisation de programmes d'ordinateurs; brochures publicitaires de produits informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.