Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-47 du 20 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE domicilié(e) 10 Place de Belgique - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 129 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGE, Société par actions simplifiée - 10 Place de Belgique - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 313966129
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°533675 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 19 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620705 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2019 n°2727624 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-07
Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, Cédéroms, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, micro-ordinateurs et leurs périphériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, disques vidéo, cassettes, bandes magnétiques, ordinateurs et microordinateurs, logiciel, logiciel de la relation client, logiciel de gestion, d'achats, de vente, de production, de distribution, d'administration financière, comptable et des ressources humaines, d'analyse et de finance, logiciel de suivi, de documentation, de déploiement, de stockage et sécurisation des données ;
Documentation imprimée des logiciels de gestion, des logiciels comptables, logiciels de comptabilité analytique, des logiciels financiers et commerciaux. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, manuels, revues (périodiques), brochures, journaux et produits de l'imprimerie ; livrets ;
Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Aide aux cabinets d'expertise comptable, aux professions comptables libérales et aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite des affaires ; comptabilité, expertise comptable ; consultation pour les questions de personnel, paye, préparation de feuilles de paye, établissement de déclarations fiscales. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données informatiques. Travaux de bureau. Reproduction de documents. Publicité. Marketing. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de salons, séminaires et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, relations publiques. Organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affichettes, présentoirs). Consultation pour les questions de personnel. Conseil et assistance dans le domaine de la gestion des ressources humaines ;
Assurances et finances, affaires bancaires, estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, expertises et gestion financière et fiscale, opérations et transactions financières, conseil et assistance dans le domaine de la gestion des entreprises en matière de finances. Services fiduciaires. Services de financement, consultation en matière financière, informations financières, placements de fonds, transactions financières. Gestion d'opérations immobilières, affaires immobilières, transactions immobilières ; estimations immobilières, opérations financières et immobilières. Evaluation et expertises de biens immobiliers ;
Services de communication, de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique, audiovisuelle et par serveur vocal ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication). Messagerie électronique. Transmission sécurisée d'information contenue dans des bases de données. Services de messagerie et de radiomessagerie, de téléphonie mobile, de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires et de renseignements téléphoniques, de messagerie vocale. Fourniture d'accès à des bases de données interactives ou non, à des services d'information et de communication en ligne, fourniture d'accès et de connexions à un réseau de télécommunication (y compris réseau informatique), à des bases de données, à un site Internet, à un portail de réseau de télécommunication, à un service de messagerie électronique, à des pages électroniques, informations relatives aux services comptables et financiers délivrées au travers d'un réseau de communication, services de transmission et d'échange d'informations, de messages, de signaux, d'images, de sons et de données par ordinateur, en ligne sécurisés ou non sécurisés, ou au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, fourniture d'utilisation temporaire de navigateur Web (logiciels de navigation) en ligne, non téléchargeable ;
Académies (éducation), éducation ; formation ; assistance technique, à savoir assistance (formation) à l'installation et à l'utilisation des logiciels et formation à la détection et à la correction des anomalies des logiciels ; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres, brochures, périodiques, revues et de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres, périodiques et revues en ligne. Assistance téléphonique, à savoir assistance (formation) à l'utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels. Enseignement par correspondance, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ;
Conseils techniques en matière de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, réalisation (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs, maintenance de logiciels. Assistance technique à la détection des anomalies des logiciels et à la correction de ces anomalies. Assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels.
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