Déposée le 4 avril 2003 par SAGE JONATHAN - INVENTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « D-GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est SAGE JONATHAN - INVENTEUR domicilié(e) 868 RUE DE LA GRANDE FERME - PROMÉRY,74370 PRINGY - 74370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JONATHAN SAGE domicilié(e) 868 RUE DE LA GRANDE FERME PROMERY,74370 PRINGY - 74370 - France.
La marque D-GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218943.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-GEL est expirée depuis le 4 avril 2013.
SAGE JONATHAN - INVENTEUR - 868 RUE DE LA GRANDE FERME - PROMÉRY,74370 PRINGY - 74370 - France
Monsieur JONATHAN SAGE - 868 RUE DE LA GRANDE FERME PROMERY,74370 PRINGY - 74370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils de chauffage, de séchage ; appareils de chauffage et séchage, et installations de chauffage pour véhicules – appareils d'éclairage – lampe de poche – appareils d'éclairage pour véhicule. Produits de l'imprimerie – articles de papeterie – photographies – clichés – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – cartes – livres – prospectus – brochures – calendriers – instruments d'écriture – articles de bureau (à l'exception des meubles) – sacs et sachets (enveloppes – pochettes) pour l'emballage (en papier ou matière plastiques).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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