Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Actyfiches le fichier actif
SAGE Jean-Fabien

Numéro de dépôt :
99770684
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque Actyfiches le fichier actif

Déposée le 14 janvier 1999 par SAGE Jean-Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « Actyfiches le fichier actif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est SAGE Jean-Fabien, domicilié(e) LES RAVAILLES, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGE Jean-Fabien - France.

La marque Actyfiches le fichier actif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actyfiches le fichier actif est expirée depuis le 14 janvier 2009.

SAGE Jean-Fabien a également déposé les autres marques suivantes : PLASTYFICHES LE FICHIER PLASTIQUE , copycontes , DIDADOC , EDI & ORDI LOGICIELS EDUCATIFS , KITOURN , EDIFICHES , KIPLAK LE JEU QUI SE PLAQUE , PILEFACE , COPYFICHES LA MATRICE SPECIALE PHOTOCOPIEUR , ACTYMAGES


SAGE Jean-Fabien - LES RAVAILLES, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France


SAGE Jean-Fabien - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Fichier d'enseignement composé de fiches d'activités détachables correspondant aux différentes matières du programme des écoles.