Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESCARCELLE
SAGE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1703371
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2011

Présentation de la marque ESCARCELLE

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SAGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESCARCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGE FRANCE domicilié(e) LE COLISEE II 10 RUE FRUCTIDOR, 75017 PARIS (dossier no 2200757) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2200757) - France.

La marque ESCARCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCARCELLE est expirée depuis le 29 octobre 2011.

SAGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAIE 1000 , GESTION COMMERCIALE 1000 , SULLY , Assistant DADS-U , IFRS COMPATIBLE , AMI , ANALYSE ET DECISION 300 , PASSEPORT SAGE POUR L'EURO , Sage Saari Sybel La gestion en toute sérénité , COMPTABILITE 300


SAGE FRANCE (Société Anonyme) - LE COLISEE II 10 RUE FRUCTIDOR, 75017 PARIS (dossier no 2200757) - France - SIREN 313966129


cabinet beau de loménie - (dossier no 2200757) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2200757 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 11 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277240 - Publication au BOPI 1999-05-11

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189066 - Publication au BOPI 1995-09-07

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°158999 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 25 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°530706 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25

Programmes d'ordinateur édités sur tous supports d'enregistrement, magnétiques ou non, et accompagnés de documentations diverses et d'un emballage.Papiers préimprimés ou non. Services de programmation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.