Marque expirée - Marque en non vigueur

BUSINESS SOFT
SAGE FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
96614012
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2016

Présentation de la marque BUSINESS SOFT

Déposée le 4 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SAGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS SOFT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGE FRANCE domicilié(e) Le Colisée II, 10 Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2304971) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2304971) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSINESS SOFT est expirée depuis le 4 mars 2016.

SAGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAIE 1000 , GESTION COMMERCIALE 1000 , SULLY , Assistant DADS-U , IFRS COMPATIBLE , AMI , ANALYSE ET DECISION 300 , PASSEPORT SAGE POUR L'EURO , Sage Saari Sybel La gestion en toute sérénité , COMPTABILITE 300


SAGE FRANCE société anonyme - Le Colisée II, 10 Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2304971) - 75017 - France - SIREN 313966129


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2304971) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207518 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 13 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424528 - Publication au BOPI 2005-12-13

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2006 n°2304971 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 13 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424527 - Publication au BOPI 2005-12-13

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Inscription le 25 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°530706 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25

Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, micro-ordinateurs, leurs accessoires, à savoir, cartes additionnelles, câbles d'extension, modems, lecteurs de disquettes et de disques audio-numériques ; leurs périphériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audio-numériques, disques vidéo, cassettes, cartes magnétiques, bandes magnétiques ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images ; jeux vidéo utilisables seulement avec écran d'affichage électronique, programmes enregistrés pour jeux informatiques. Revues, journaux, livres, prospectus, publications. Publicité ; conseils aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; reproduction de documents ; transcription et compilation d'informations. Télécommunications ; agences de presse ; services télématiques ; messagerie électronique ; transmission d'informations ; émissions télévisées. Education, enseignement ; formation professionnelle ; édition et publication de livres et de revues ; abonnements de journaux ; divertissements ; spectacles ; location de films, d'appareils audiovisuels ; organisation de conférences. Imprimerie ; conseils en informatique et en audiovisuel ; programmation pour ordinateurs et micro-ordinateurs ; conception de logiciels, mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.