Marque expirée - Marque en non vigueur

ScanWEB
SAGE FDC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99809127
Date de dépôt :
25/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2019

Présentation de la marque ScanWEB

Déposée le 25 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE FDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ScanWEB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE FDC domicilié(e) 10 Rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 451 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ScanWEB est expirée depuis le 25 août 2019.

SAGE FDC a également déposé les autres marques suivantes : SCANFAX , COALA ON LINE , COALA , ScanPME , EDIBASE , SAFE 1000 , sage Coala Libérez votre expertise , ESPACE PAIE , SAFE X3 , partenaires performances


SAGE FDC, société par actions simplifiée - 10 Rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 380451161


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464521 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Inscription le 26 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498415 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409763 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620329 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Appareils et instruments scientifiques, électroniques à savoir composant électronique ou d'appareils de mesure et de contrôle électroniques, photographiques ; pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.