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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE ATL
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EUROTRANS LOGICIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROTRANS LOGICIEL
SAGE ATL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98726357
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2018

Présentation de la marque EUROTRANS LOGICIEL

Déposée le 1 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE ATL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROTRANS LOGICIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE ATL domicilié(e) 10 rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2370025) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 573 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2370025) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROTRANS LOGICIEL est expirée depuis le 1 avril 2018.

SAGE ATL a également déposé les autres marques suivantes : FRULOG LOGICIEL , AKANEA DEVELOPPEMENT , AKANEA , AKANEA DEVELOPPEMENT


SAGE ATL société par actions simplifiée - 10 rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2370025) - 75017 - France - SIREN 330573775


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2370025) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2370025 - Publication au BOPI 2008-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 11 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°620262 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Logiciel. Progiciel.