Marque enregistrée - Marque en vigueur

6H KARTING RESTAURATION
SAGCOM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4248170
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2026
6H KARTING RESTAURATION de SAGCOM

Présentation de la marque 6H KARTING RESTAURATION

Déposée le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 6H KARTING RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGCOM domicilié(e) 29 Rue des Marais - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 728 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUARD Rémy domicilié(e) 29 Rue des Marais - 72000 - LE MANS - France.

La marque 6H KARTING RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6H KARTING RESTAURATION arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

SAGCOM a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE GOLF RESTAURATION HORS DOMICILE , FUN FOOD AND FURIOUS , 24H DE LA DISTRIBUTION , PRO-AM DE LA RELATION CLIENT , PRO-AM DE LA GRANDE DISTRIBUTION , TROPHEE GOLF DISTRIBUTION , La Fête de la Bière , TROPHEE GOLF DES MARQUES , PRO-AM DE LA RESTAURATION HORS DOMICILE


SAGCOM, Société par actions simplifiée - 29 Rue des Marais - 72000 - LE MANS - France - SIREN 349728725


BROUARD Rémy - 29 Rue des Marais - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Publicité, diffusion de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques, parrainage publicitaire et commercial ;

Organisation de colloques, conférences, congrès, organisation de concours en matière de divertissement, organisation de manifestation sportive.