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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGARMATHA
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ENSEMBLE C'EST TOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE C'EST TOUS
SAGARMATHA, S.A.S

Numéro de dépôt :
3645637
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
ENSEMBLE C\'EST TOUS de SAGARMATHA

Présentation de la marque ENSEMBLE C'EST TOUS

Déposée le 21 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGARMATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE C'EST TOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGARMATHA domicilié(e) 38, rue Anatole France - 92594 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 723 68 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLIC SYSTEME, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 40 rue Anatole France - 92594 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE C'EST TOUS est expirée depuis le 21 avril 2019.

SAGARMATHA a également déposé les autres marques suivantes : UN BALLON POUR L INSERTION CLUB DES SUPPORTERS DE L EQUIPE DE FRANCE DE FOOT DES PERSONNES SANS ABRI , SAGARMATHA DES EVENEMENTS ET DES HOMMES , SAGARMATHA, START WITH PEOPLE (commençons par l'humain) , Soliraid , NAMASKA l'autre système , SHARING DAY. , LES VICTOIRES DE L'ACCESSIBILITE , TIKKA , LA CONQUETE DE L'UTILE , 8848 STRATEGIES D ENGAGEMENT


SAGARMATHA, S.A.S - 38, rue Anatole France - 92594 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 38372368


LE PUBLIC SYSTEME, SERVICE JURIDIQUE - 40 rue Anatole France - 92594 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

“ Support d'enregistrement audio & video ; appareils pour la reproduction du son ou des images, bandes-vidéo, supports d'enregistrements sonores ;

Papier ; produits de l'imprimerie ; affiches ; affiches (porte –) en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; bandes dessinées (journaux de –) ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; broderie (modèles de –) ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes de voeux musicales ; carton ; cartonnages ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; carnets de papier ; couvertures [papeterie] ; crayons ; crayons (machines à tailler les –) ; crayons (porte –) ; crayons (taille –) ; décalcomanies ; dessin (fournitures pour le –) ; dessin (instruments de –) ; dessins ; documents (chemises pour –) dossiers [papeterie] ; drapeaux [en papier] ; écrire [fournitures pour –] ; écriteaux en papier ou en carton ; emballage (papier d'–) ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; fanions [en papier] ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; fournitures scolaires ; images ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lettres (papier à –) ; livres ; livres (marques pour –) ; livrets ; papeterie (article de –) ; papier ; photographies ; photographies (supports pour –) ; postales (cartes –) ; prospectus ; publications ; répertoires ; revues [périodiques] ; serviettes de table [en papier] ; sous-main ; stylos ; table (serviettes de –) en papier ; publications. ”

“ Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bérets ; chapeaux ; cravates ; écharpes ; habillement (articles d'–) ; habits ; tee-shirts ; vêtements. ”

“ Affichage ; annonces publicitaires (diffusion d'–) ; courrier publicitaire ; diffusion de materiel publicitaire [tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons] ; distribution de materiel publicitaire [tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons] ; échantillons (diffusion [distribution] d'–) ; publication de textes publicitaires ; publicitaire (courrier) ; publicitaire (diffusion d'annonces) ; publicitaires (publication de textes –) ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée. ”

“ Messagerie électronique ; messages (transmission de –) ; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –) ; fourniture d'accès à un réseau de télécommunication national ou international (de type Internet) ”.

“ Bandes video (montage de –) ; livres (publication de –) ; location de bandes video ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite d'un festival éducatif et culturel, montage de bande video, éditions de livres et de revues ; location de films, d'enregistrements phonographiques ”.