Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passion Bébé
SAGAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4030199
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/09/2023
Passion Bébé de SAGAM

Présentation de la marque Passion Bébé

Déposée le 5 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Passion Bébé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM domicilié(e) 10, rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 119 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Passion Bébé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion Bébé est expirée depuis le 5 septembre 2023.

SAGAM a également déposé les autres marques suivantes : autour de bébé , LE GEANT DU MEUBLE , Babyfit , IDSOFA , LE GEANT DU MEUBLE , ad bb autour de bébé , BABY BUS , NORA Cassidy HOME , ad bb , adbb autour de bébé


SAGAM, Société par Actions Simplifiée - 10, rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France - SIREN 404119521


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait partiel n°616835 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 7 avril 2020 - Demande en déchéance totale n°784771 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Biberons et tétines.

Véhicules et leurs accessoires, à savoir voitures d'enfants et poussettes ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), broche (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), coquetiers en métaux précieux, mouvements d'horlogerie, horloges, joaillerie, médaillons (bijouterie, alliages de métaux précieux, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir : baignoires portatives pour bébé, chauffe-biberons non électriques, brosserie, brosses à dents, brosses à dents électriques, coquetiers non en métaux précieux, éponges de toilettes, faïence, nécessaires de toilette, distributeurs de papier hygiénique, ronds de serviettes non en métaux précieux, brosses de toilette.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements (à l'exclusion des vêtements de mariés, robes de soirées, robes de mariée, robes de demoiselles d'honneur ou vêtements pour cérémonies religieuses), chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des sucreries et des articles d'éclairage).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Location d'appareils distributeurs. Gestion administrative de lieux d'exposition.

Consultations professionnelles en matière financière.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Imprimerie. Services de gravure ; traitement des tissus ; services de reliure ; purification de l'air ; tirage de photographies ; sérigraphie et services de photogravue.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateur et établissements de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Essais de matériaux ; services juridiques.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Location de literies. Pouponnières.

Maisons de repos et de convalescence. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Location de matériel pour exploitation agricole. Services vétérinaires et d'agriculture.

Locations de vêtements ; accompagnement en sociétés, agences matrimoniales.