Passion Bébé
Présentation de la marque Passion Bébé
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion Bébé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Passion Bébé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion Bébé est expirée depuis le 20 décembre 2022.
SAGAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 10 avril 2020 - Demande en déchéance totale n°785067 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-10