Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE BEBE
SAGAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3210876
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2023
LA MAISON DE BEBE de SAGAM

Présentation de la marque LA MAISON DE BEBE

Déposée le 20 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DE BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM domicilié(e) 10, rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 119 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LA MAISON DE BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DE BEBE est expirée depuis le 20 février 2023.

SAGAM a également déposé les autres marques suivantes : autour de bébé , LE GEANT DU MEUBLE , Babyfit , IDSOFA , LE GEANT DU MEUBLE , ad bb autour de bébé , BABY BUS , NORA Cassidy HOME , ad bb , adbb autour de bébé


SAGAM, Société par Actions Simplifiée - 10, rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France - SIREN 404119521


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Inscription le 29 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403174 - Publication au BOPI 2004-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°403676 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523329 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), broche (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), coquetiers en métaux précieux, mouvements d'horlogerie, horloges, joaillerie, médaillons (bijouterie), alliages de métaux précieux, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie, imprimés, livres, machines à écrire (électriques ou non électriques), articles de papeterie, papier, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, caractères (chiffres et lettres), cartons, catalogues, clichés d'imprimerie. Cannes, cannes de parapluies, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, fouets et sellerie ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, garnitures de cuir pour meubles, revêtement de meubles en cuir, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, armoires, parcs pour bébés, berceaux, bois de lit, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, coffres à jouets, commodes, décorations en matières plastiques pour aliments, récipients d'emballage en matières plastiques, trotteurs pour enfants, fauteuils, glaces (miroirs), liteaux (baguettes) d'encadrement, literie (à l'exception du linge de lit), lits, garnitures de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits, matelas, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, sièges. Eponges de toilettes, faïence. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), instruments de nettoyage actionnés manuellement, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, paille de fer pour le nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine non compris dans d'autres classes, à savoir : baignoires portatives pour bébé, chauffe-biberons non électriques, brosserie, brosses à dents, brosses à dents électriques, coquetiers non en métaux précieux, nécessaires de toilette, distributeurs de papier hygiénique, ronds de serviettes non en métaux précieux, brosses de toilette. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit (couvre-lits), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, literie (linge), toiles à matelas, moustiquaires, taies d'oreillers, serviettes de toilette (en matières textiles), tissus en fibres de verre à usage textile, couvertures de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, bascule (jouets), cartes à jouer, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), hochets, jeux, jeux de cartes, mobiles (jouets), ours en peluche, peluches (jouets), poupées. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Location d'appareils distributeurs. Imprimerie. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Recherche scientifique et indistruelle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, établissements de plans pour la constructions, services de laboratoires de recherche scientifique, gestion administratives de lieux d'expositions. Travaux du génie (pas pour la construction). Essais de matériaux. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services juridiques. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Location de literies. Pouponnières. Maisons de repos et de convalescence. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Location de matériel pour exploitation agricole. Services vétérinaires et d'agriculture. Locations de vêtements ; accompagnement en sociétés, agences matrimoniales.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.