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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM
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CETAMOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETAMOI
SAGAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4049981
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
CETAMOI de SAGAM

Présentation de la marque CETAMOI

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CETAMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM domicilié(e) 10 rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 119 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CETAMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETAMOI est expirée depuis le 26 novembre 2023.

SAGAM a également déposé les autres marques suivantes : autour de bébé , LE GEANT DU MEUBLE , Babyfit , IDSOFA , LE GEANT DU MEUBLE , ad bb autour de bébé , BABY BUS , NORA Cassidy HOME , ad bb , adbb autour de bébé


SAGAM, Société par Actions Simplifiée - 10 rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France - SIREN 404119521


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l`exception de l`habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; couvertures de voyage. Tissus élastiques ; tissus pour la lingerie, couvertures de lit et de table ;

Vêtements, chaussures y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, chapellerie, pyjama.