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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM
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bébé lune
Marque renouvelée - Marque en vigueur

bébé lune
SAGAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3012177
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2030
bébé lune de SAGAM

Présentation de la marque bébé lune

Déposée le 6 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bébé lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM domicilié(e) 10 rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 119 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque bébé lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque bébé lune arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

SAGAM a également déposé les autres marques suivantes : autour de bébé , LE GEANT DU MEUBLE , Babyfit , IDSOFA , LE GEANT DU MEUBLE , ad bb autour de bébé , BABY BUS , NORA Cassidy HOME , ad bb , adbb autour de bébé


SAGAM, Société par Actions Simplifiée - 10 rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France - SIREN 404119521


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379050 - Publication au BOPI 2003-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°403676 - Publication au BOPI 2004-12-08

Inscription le 29 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403174 - Publication au BOPI 2004-11-29

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421403 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2020 n°2741737 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04

Tissus et produits textiles à savoir : - Linge de bain (à l'exception de l'habillement) - Linge de lit - Linge de maison - Serviettes de toilette (en matières textiles) - Couvertures de voyage Tissus élastiques - tissus pour la lingerie, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie, pyjama Meubles, glaces, cadres ; literie (à l'exception du linge) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.