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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM
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BEBE-BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEBE-BUS
SAGAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1260283
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2024

Présentation de la marque BEBE-BUS

Déposée le 10 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBE-BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM domicilié(e) 10, rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 119 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BEBE-BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEBE-BUS est expirée depuis le 10 février 2024.

SAGAM a également déposé les autres marques suivantes : autour de bébé , LE GEANT DU MEUBLE , Babyfit , IDSOFA , LE GEANT DU MEUBLE , ad bb autour de bébé , BABY BUS , NORA Cassidy HOME , ad bb , adbb autour de bébé


SAGAM, Société par Actions Simplifiée - 10, rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France - SIREN 404119521


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267902 - Publication au BOPI 2004-06-28

Renouvellement sans limitation n°2028516 - Publication au BOPI 1994-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262428 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546171 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541268 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, tels que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.