Marque enregistrée - Marque en vigueur

BABYBUS
SAGAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4264699
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
BABYBUS de SAGAM

Présentation de la marque BABYBUS

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BABYBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 119 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BABYBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYBUS arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

SAGAM a également déposé les autres marques suivantes : autour de bébé , LE GEANT DU MEUBLE , Babyfit , IDSOFA , LE GEANT DU MEUBLE , ad bb autour de bébé , BABY BUS , NORA Cassidy HOME , ad bb , adbb autour de bébé


SAGAM, Société par Actions Simplifiée - 8 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France - SIREN 404119521


Mme. Sophie HERRBURGER - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, poussettes pour enfants, sièges-auto, trotteurs ;

Meubles pour enfants, lits-parc pliants ;

Jeux, jouets.