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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM
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BABY BUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BABY BUS
SAGAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97659163
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2027

Présentation de la marque BABY BUS

Déposée le 15 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM domicilié(e) 10 rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 119 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BABY BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY BUS arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

SAGAM a également déposé les autres marques suivantes : autour de bébé , LE GEANT DU MEUBLE , Babyfit , IDSOFA , LE GEANT DU MEUBLE , ad bb autour de bébé , NORA Cassidy HOME , ad bb , adbb autour de bébé , BABYBUS


SAGAM, Société par Actions Simplifiée - 10 rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France - SIREN 404119521


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240440 - Publication au BOPI 1997-07-24

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2329032 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 19 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281610 - Publication au BOPI 1999-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546171 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630261 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-17

-Véhicules; appareils de locomotion par terre, poussettes pour enfants, sièges-auto, trotteurs. Meubles pour enfants, lits-parc pliants. -Jeux, jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].