Marque enregistrée - Marque en vigueur

ad bb
SAGAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4214283
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2025
ad bb de SAGAM

Présentation de la marque ad bb

Déposée le 1 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ad bb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGAM domicilié(e) 10, rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 119 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ad bb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ad bb arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

SAGAM a également déposé les autres marques suivantes : autour de bébé , LE GEANT DU MEUBLE , Babyfit , IDSOFA , LE GEANT DU MEUBLE , ad bb autour de bébé , BABY BUS , NORA Cassidy HOME , adbb autour de bébé , BABYBUS


SAGAM, Société par Actions Simplifiée - 10, rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France - SIREN 404119521


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688606 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), broche (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie) mouvements d'horlogerie, horloges, joaillerie, médaillons (bijouterie), alliages de métaux précieux, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : matières collantes pour adhésifs, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, caractères (chiffres et lettres), cartons, catalogues, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, machines à écrire (électriques ou non électriques) articles de papeterie, papier, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacss sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques non compris dans d'autres classes, à savoir : matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, armoires, parcs pour bébés, berceaux, bois de lit, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, coffres à jouets, commodes, décorations en matières plastiques pour aliments, récipients d'emballage en matières plastiques, trotteurs pour enfants, fauteuils, glaces (miroirs), liteaux (baguettes) d'encadrement, literie (à l'exception du linge de lit), lits, garnitures de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits, matelas, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, sièges.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : baignoires portatives pour bébé, chauffe-biberons non électriques, brosserie, brosses à dents, brosses à dents électriques, coquetiers non en métaux précieux, éponges de toilettes, faïence, nécessaires de toilette, distributeurs de papier hygiénique, ronds de serviettes non en métaux précieux, brosses de toilette.

Tissus et produits textiles notamment couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Location d'appareils distributeurs. Gestion administrative de lieux d'expositions. Services de ventes au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et d'instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, d'yeux et de dents artificiels, d'articles orthopédiques, de matériel de suture, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de métaux précieux et de leurs alliages et de produits en ces matières ou en plaqué à savoir : anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), coquetiers en métaux précieux, mouvements d'horlogerie, d'horloges, de joaillerie, de médaillons (bijouterie), d'alliages de métaux précieux, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de papier, de carton et de produits en ces matières à savoir : matières collantes pour adhésifs, d'affiches, de porte-affiches en papier ou en carton, d'albums, de caractères (chiffres et lettres), de cartons, de catalogues, de clichés d'imprimerie, de produits de l'imprimerie, d'imprimés, de livres, de machines à écrire (électriques ou non électriques), d'articles de papeterie, de papier, d'articles pour reliures, de photographies, de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, de caractères d'imprimerie, de clichés, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de sacs, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : de matelas à air non à usage médical, d'oreillers à air non à usage médical, d'armoires, de parcs pour bébés, de berceaux, de bois de lit, de chaises (sièges), de chaises hautes pour enfants, de coffres à jouets, de commodes, de décorations en matières plastiques pour aliments, de récipients d'emballage en matières plastiques, de trotteurs pour enfants, de fauteuils, de glaces (miroirs), de liteaux (baguettes) d'encadrement, de literie (à l'exception du linge de lit), de lits, de garnitures de lits non métalliques, de roulettes de lits non métalliques, de sommiers de lits, de matelas, de mobiles (objets pour la décoration), de mobiles décoratifs produisant des sons, de sièges, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, à savoir : baignoires portatives pour bébé, chauffe-biberons non électriques, brosserie, brosses à dents, brosses à dents électriques, coquetiers non en métaux précieux, éponges de toilettes, faïence, nécessaires de toilette, distributeurs de papier hygiénique, ronds de serviettes non en métaux précieux, brosses de toilette, de tissus et produits textiles notamment couvertures de lit et de table, de vêtements, chaussures, chapellerie, de jeux, de jouets, de cartes à jouer, d'articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, de décorations pour arbres de Noël.

Imprimerie.

Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo.

Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, établissements de plans pour la constructions, services de laboratoires de recherche scientifique, gestion administrative de lieux d'expositions. Travaux du génie (pas pour la construction). Essais de matériaux. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services juridiques.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Location de literies. Pouponnières.

Maisons de repos et de convalescence. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Location de matériel pour exploitation agricole. Services vétérinaires. Service d'horticulture et de jardinier.

Locations de vêtements ; accompagnement en sociétés. Agences matrimoniales.