Déposée le 22 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SAGAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGAL domicilié(e) TALHOUET,56250 SAINT-WOLFF (dossier no 2227094) - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 580 136 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAGAL C. FILY domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2227094) - 56006 - France.
La marque TERRALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRALLIANCE est expirée depuis le 22 septembre 2012.
SAGAL a également déposé les autres marques suivantes : TERALIAN
SAGAL, Société ANONYME - TALHOUET,56250 SAINT-WOLFF (dossier no 2227094) - 56250 - France - SIREN 875580136
SAGAL C. FILY - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2227094) - 56006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Inscription le 4 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178293 - Publication au BOPI 1994-11-04
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227094 - Publication au BOPI 2002-09-02
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Conserves alimentaires, graisses alimentaires, bouillons, préparations et concentrés pour bouillons; charcuterie; croquettes alimentaires; gélatine à usage alimentaire, gelées comestibles, lard; légumes en salade, conservés, cuits, séchés, surgelés; mets à base de poisson; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, gelées et jus de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; extrait d'oignons, protéine pour l'alimentation humaine, pulpes de fruits, purée de tomates, salaisons, viande de volaille; plats cuisinés (frais, semi-frais, congelés, surgelés). Préparations aromatiques à usage alimentaire; préparations à base de céréales, essences pour l'alimentation, liaisons et liants pour saucisses, produits de minoterie, pâtes alimentaires; riz; pâtes à la viande; plats cuisinés (frais, semi-frais, congelés, surgelés). Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes, animaux vivants, volailles; avoine, blé, maïs, malt.Aliments pour animaux: bétail, bestiaux, animaux familiers (chiens, chats, oiseaux, poissons);additifs pour fourrages non à usage médical; algues pour l'alimentation humaine ou animale; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; tourteaux d'arachide, colza, maïs, soja; sel pour le bétail, biscuits pour chiens; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail; produits de l'élevage, volaille pour l'élevage, farines pour animaux, ufs à couver, litières
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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